Mentions légales

Éditeur du Site

Le présent site est édité par :

Ecole de conduite S&S

Siret : 95145497400027

Mail : scontact57100@gmail.com

Directeur de la publication : Sylvie Poissé 

Hébergeur du Site

Le site est hébergé par : O2Switch

Nom de domaine : Réservé chez OVH

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, marques et autres éléments, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l’Ecole de conduite S&S.

Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’assumons aucune responsabilité quant au contenu, à la politique de confidentialité ou aux pratiques des sites tiers.

Limitation de Responsabilités

Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour sur ce site, cependant nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans les informations fournies sur ce site.

Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation, la validité ou l’exécution des présentes mentions légales, les tribunaux français seront seuls compétents.